Annonces Légales

Immeuble à vendre – Saint-Jean-en-Royans

Décembre 2024 – Immeuble 17 pièces 310 m² à Saint-Jean-en-Royans À vendre : Immeuble de 310 m² en R+2 + sous-sol sur terrain de 624 m². Situé dans un quartier

Maison à vendre – Romans-sur-Isère

Décembre 2024 – Maison 5 pièces d’environ 145 m² sur un terrain constructible d’environ 1400 m² À vendre : Dans le quartier OUEST de Romans-sur-Isère, à seulement 10 minutes à

Index égalité professionnelle

Comme le prévoit l’article L 132-9-3 du Code Général de la Fonction Publique, le Département publie annuellement le résultat en termes d’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes

Appel à projets en vue de la cession du site de l’ex-Collège du Pays de l’Herbasse – 26260 Saint-Donat-sur-l’Herbasse

Le Département de la Drôme, 26 avenue du Président Herriot 26026 VALENCE cedex 9, représenté par Madame Marie-Pierre Mouton Présidente du Conseil départemental, organise un appel à projets en vue

Appel à projets en vue de la cession amiable de l’ancienne école Ferry à Valensolles

Le Département de la Drôme, propriétaire de la parcelle cadastrée DI 142, lance avec la Ville de Valence un appel à projets en vue de la cession amiable de cette

Appel à projets à destination des offices de tourisme, EPCI et associations

Le Département de la Drôme a adopté en juin 2023 une stratégie d’attractivité touristique et résidentielle 2023-2028 : « Une terre d’Hospitalité, un Département par et pour ses habitants ».

Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées

Conformément à la législation, le Département de la Drôme a l’obligation de publier sur son site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture. La loi du 19

Déclaration d’intention – Projet de déviation de la RD94 à Tulette

Conformément au Code de l’Environnement (articles L121-18 et R121-25), le projet d’aménagement de la déviation de la RD94 de Tulette entre dans le champ d’application du droit d’initiative du public.

Appel à projets – Stratégie emploi 2022-2028 – Accès à l’emploi des jeunes 2024

Dans le cadre de sa politique pour l’emploi, le Département a décidé, en vertu de sa proximité avec la jeunesse (collèges, aide sociale à l’enfance), avec les entreprises (Aide à

APPEL À PROJETS – ECONOMIE SOLIDAIRE DE PROXIMITÉ 2024

Chef de file dans l’exercice des compétences en matière d’action sociale, de développement social, de résorption de la précarité énergétique, de l’accès à l’autonomie des personnes et de la solidarité